Mozaïk-Portail SERVICE DE L’ORGANISATION SCOLAIRE ET DU TRANSPORT
05-03-00 Décrets d’établissement
20-10-20 Politique de maintien ou fermeture d’école
20-11-20 Politique sur les critères de répartition et d’inscription des élèves dans les écoles primaires et secondaires
30-10-20 Services de gardes en milieu scolaire
30-20-20 Politique en matière de transport scolaire
30-20-50 Règles d’organisation du transport scolaire
30-31-20 Politique – Service de surveillance des dîneuses et dîneurs au préscolaire et au primaire
30-31-20-A Annexe à la politique service de surveillance à l’heure du dîner des élèves des écoles primaires et secondaires
30-31-40 Procédure relative à la politique du service des dîneuses et dîneurs au préscolaire et au primaire
SERVICE DES RESSOURCES ÉDUCATIVES
02-04-20 Politique – santé et alimentation
02-05-20 Politique culturelle
30-12-20 Politique relative aux premiers soins et à la santé des élèves dans les établissements
40-12-20 Politique EHDAA
40-41-20 Politique relative aux règles de passage de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire et pour le passage du premier au second cycle du secondaire
SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
05-04-20 Code d’éthique – intervenants
50-13-20 Politique en matière de télétravail
50-21-20 Politique d’évaluation du rendement du personnel enseignant, professionnel et soutien
50-22-20 Politique programme d’aide au personnel
50-23-20 Politique – Accès à l’égalité en emploi
50-30-20 Politique contre la discrimination, la violence et le harcèlement en milieu de travail
50-31-20 Politique sur la santé et la sécurité au travail
50-35-20 Politique concernant l’alcool, les drogues et les médicaments en milieu de travail
50-37-20 Politique de soutien envers les membres du personnel qui expriment une diversité sexuelle et de genre
50-60-20 Politique de reconnaissance et de valorisation du personnel
SERVICES DES RESSOURCES MATÉRIELLES
SERVICE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL ET DES COMMUNICATIONS
01-06-20 Politique sur la protection des renseignements personnels
02-02-20 Politique pour contrer la violence
02-03-20 Politique de valorisation de la langue française
02-06-20 Politique d’utilisation des cours d’école
02-07-20 Politique relative à l’initiation des élèves à la démocratie scolaire
02-09-20 Politique sur les voyages scolaires et parascolaires
03-01-10 Délégation de certains pouvoirs
04-04-10 Règle de fonctionnement du conseil d’administration
04- 07-20 Politique sur les comités du conseil d’administration
04-09-20 Politique de consultation
04-10-10 Procédure relative au traitement des plaintes liées aux services autres qu'éducatifs
04-12-10 Code d’éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration
08-10-20 Politique de communication
08-12-40 Propagande, publicité et sollicitation dans les écoles, les centres et les unités administratives
40-15-20 Politique de soutien envers les élèves qui expriment une diversité sexuelle et de genre
50-09-40 Procédure d'intervention sur le vapotage et l'usage du tabac à l'intérieur et à l'extérieur des établissements du CSSPO