Transport scolaire

Toute demande de transport ou toute demande de renseignements doit être faite auprès de l’école de fréquentation de l’enfant.

L’enfant admissible au transport est celui qui réside sur le territoire du centre de services scolaire, comme défini dans la politique en matière de transport scolaire (30-20-20) du CSSPO. L’admissibilité au transport scolaire est déterminée par la distance de marche entre la résidence principale de l’enfant et son école de secteur, comme défini dans les règles d’organisation du transport scolaire (30-20-50).

La distance qu’un enfant peut avoir à parcourir, en utilisant les voies de circulation, entre sa résidence et l’arrêt d’autobus est définie dans les règles d’organisation du transport scolaire.

Les renseignements sur le transport scolaire (avis de transport) sont transmis aux parents environ 7 à 10 jours avant la rentrée scolaire. Les renseignements figurant sur l’avis de transport sont les suivants: lieu et heure d’embarquement ainsi que le numéro de parcours. Pour les adolescents utilisant le service de transport en commun, la STO publie les parcours qu’ils peuvent utiliser sur son site Internet.

Vous devez communiquer directement avec l’école de fréquentation de votre enfant pour toutes questions ou plaintes concernant le transport.

Toute l’information relative à la suspension des cours, du transport ou des services de garde est rapidement transmise via l’application mParent. Selon le type d’information et d’urgence, elle pourra également être publiée sur la page d’accueil du site Web ainsi que sur la page Facebook du CSSPO. Lorsque nécessaire, le CSSPO communique avec les médias pour leur transmettre l’information

Vous devez communiquer avec l’école de fréquentation de votre enfant afin d’effectuer une demande ou une modification de transport pour votre enfant. Toute demande ou modification est traitée dans un délai de 5 jours ouvrables.

Les parents d’un enfant admissible au transport fréquentant le service de garde et qui décident d’assumer eux-mêmes le transport de leur enfant doivent communiquer leur décision à l’école lors de l’inscription au service de garde, afin que le Centre de services scolaire puisse optimiser l’organisation du transport scolaire.

Le transport est organisé à partir de l’adresse principale de résidence fournie lors de l’admission de l’enfant. Lorsque la résidence est située sur un chemin privé, le transport scolaire est alors organisé à partir d’un point d’embarquement sur une voie publique.

L’un des parents d’un enfant peut effectuer une demande d’accommodement pour une deuxième adresse à la condition que la seconde adresse de résidence soit située dans le secteur de l’école fréquentée par l’enfant. Le Centre de services scolaire réserve quelques places dans les autobus pour des imprévus et la demande du parent ne doit pas allonger le temps du parcours de l’autobus ni entraîner de modification à ce parcours.

Le Centre de services scolaire peut offrir des places de courtoisie, selon certaines conditions. Un élève peut bénéficier d’une mesure d’accommodement assujettie aux conditions suivantes :

• Que le nombre de places disponibles à bord de l’autobus permette d’ajouter des enfants; la Centre de services scolaire réserve quelques places dans les autobus pour des imprévus;
• Que ledit accommodement n’entraîne aucune modification de parcours;
• Que le temps additionnel requis pour l’embarquement et le débarquement de l’enfant n’affecte pas la ponctualité de l’autobus à l’école.

Le parent qui désire faire une demande d’accommodement au transport doit le signifier annuellement, par écrit, à la direction de l’école. Les demandes sont traitées entre le 15 septembre et le 15 octobre de l’année en cours. Les coûts exigés pour un accommodement sont les suivants :

• 90$ pour un enfant;
• 140$ pour deux enfants d’une même famille;
• 150$ pour trois enfants ou plus d’une même famille.

Si le nombre d’enfants admissibles au transport scolaire augmente durant l’année scolaire, la Centre de services scolaire se réserve le droit d’annuler l’accommodement au transport. Le remboursement se fera au prorata des jours retirés de l’accommodement initial.

Toute demande de modification d’un arrêt pur des raisons de sécurité doit être acheminée au service de l’organisation scolaire et du transport. Toute demande de ce type est évaluée dans les plus brefs délais et une réponse est transmise aux parents.

Une personne responsable doit accueillir l’élève de niveau préscolaire lors du débarquement. Nous demandons au conducteur d’avoir un contact visuel avec cette personne. En cas d’absence de cette personne, l’élève sera ramenée à son école et le parent devra venir le chercher.

Le conducteur effectue une vérification visuelle à l’intérieur de son véhicule après chacun des parcours. Si un objet s’y trouve, l’enfant peut le réclamer lorsqu’il montera dans l’autobus la prochaine fois. Vous pouvez aussi communiquer avec l’école qui effectuera le suivi.

Vous devez apporter une nouvelle preuve de résidence à l’école de fréquentation de l’élève. L’école fera la mise à jour du dossier de l’enfant et procédera à la demande de transport, s’il y a lieu. Un délai de cinq (5) jours ouvrables est requis afin de donner suite à toute modification d’adresse de la résidence d’un enfant.

Une modification de service est, par exemple, une demande visant à annuler le service de garde et obtenir le service du transport scolaire. Toute demande doit être acheminée à l’école de l’élève. Lors de la préparation de la rentrée scolaire, les délais de réponses seront plus longs, étant donné le grand volume de demande à traiter.

Aucun objet ne doit être placé dans l’autobus de façon à restreindre le passage d’accès à la porte de secours. L’allée doit toujours être libre. Les skis, planches à roulettes, trottinettes, bâtons de hockey ou tout autre objet pouvant représenter un danger est strictement interdit dans l’autobus. Les animaux sont aussi interdits, à l’exception de chiens guides et de chiens d’assistance accompagnant un enfant handicapé, sous réserve de l’autorisation du Service de l’organisation scolaire et du transport.

Tout enfant qui contrevient aux règles de conduite du transport ou qui, par son comportement, met en cause sa sécurité et celle des autres enfants est passible de suspension du transport; la décision de suspendre ou non un élève appartient à la direction de l’école.

Lors des premières semaines de la rentrée scolaire, des ajustements sont souvent nécessaires. En cours d’année, des travaux routiers, une circulation dense ou des intempéries peuvent avoir pour effet d’influencer le respect des heures des parcours.

Non. En cas de handicap temporaire, une jambe brisée par exemple, le parent est responsable de fournir tout transport ou toute aide spéciale qui serait requise pour transporter l’enfant à l’école.